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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure … obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de devenir des voiles finis à assembler …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… non cuites. Le produit est obtenu par blanchiment/traitement thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude … coquille. La demi-coquille vide est retirée et les moules sont surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur … ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x …

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