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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Explanatory notes
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles … 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes 8416.30 - …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Explanatory notes
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés … ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1) Les … en dehors de celui‑ci, un déplacement rapide et entièrement autonome du véhicule sur la voie. 10) Les voitures d'essais …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du …