Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids … à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. … ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …