Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids … à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. … ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de …
Explanatory notes
… à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) Les caisses à … des poteries, des machines, etc. 3) Les boîtes en bois tranché ou déroulé, mais non tressé, du genre des boîtes à fromage ou pour produits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9
… Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …