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Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… et huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, … (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes  poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga … cardés ni peignés, qu'ils soient ou non bruts, dégraissés, teints ou même frisés (cette dernière ouvraison s'applique … Pour l'application de cette sous-position, il n'est pas tenu compte du lieu d'élevage de ces animaux. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1)    L'alcool éthylique non … ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme produit fermenté sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette manière sont les abricots, les pêches, les pommes, les … sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… - Autres               ‑ Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 - - Ecrus 4804.29 - - Autres … obtenues par un procédé chimique 4804.59 - - Autres Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Classification opinions

… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale … d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y compris les graisses obtenues à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer … Sont exclus de la présente position : a)    L'acide tétrafluoroborique (l'acide fluoroborique) ( n° 28.11 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… - ‑ De conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types … utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle … en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de …

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