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Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure … ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des rivets; c)    les … non étanches formées d'une seule pièce (sandales de bain, par exemple). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non maltées (maïs et riz, … moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des principes amers et aromatiques et de permettre une meilleure … douces ou amères, légères ou fortes; elles se présentent ordinairement en fûts, en bouteilles ou en boîtes …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les … de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ni nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes … à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° 24.04 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être … en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont … pochettes ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette position : a)    Les mouchoirs …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. … La fabrication des monnaies actuelles utilise des coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera … de la monnaie et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de … de papier) ( Chapitre 48 ). b)      Les fils de papier combinés avec des fils métalliques en toutes proportions … ( n° 56.05 ). c)      Les fils de papier armés de métal, ainsi que les ficelles, cordes et cordages en fils de papier …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent … les filets d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, etc. Les produits ci‑dessus peuvent avoir subi une imprégnation en vue de les rendre, par exemple, inattaquables par les agents atmosphériques ou par l'eau. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… Les grès sont des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés … gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres calcaires de taille ou de construction ne rentrant pas dans le n ° 25.15 et la serpentine ou ophite qui, étant constituée par du silicate …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… fluviale ou aérienne, pour les stations terrestres ou pour installations de bord, y compris les radars de ports et les … des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions multiples, participent à la fois de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme … elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …

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