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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, du café, … à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires … présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, … types d'ions avec l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus dans la solution. Ces échangeurs d'ions …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux … du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 … n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc.  Les … des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E)   Objets d'ornement d'intérieur , autres que ceux ci-dessus, tels que …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… scandium ou des métaux des terres rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, terbium, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornesfontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du molybdène (n° 81.02 ), …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc classés ici : … Les sorbes ou baies de sorbier, les baies de sureau, les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les débris provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que :         a)   le … caoutchouc ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres synthétiques ou …

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