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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier … dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier … dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats … similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats … similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent …