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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… , 28.45 , 28.47 et 28.53 ), azote ( n°s 28.11 , 28.14 et 28.25 ), phosphore ( n° 28.53 ), carbone ( n° 29.01 ), …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… ou en céramique ( n° 68.04 ). b)     Les outils du Chapitre 82 . c)     Les compresseurs d'air ( n° 84.14 ). d)     Les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre, ni dans les Chapitres 82 ou 83 de la même Section ou qui ne sont pas plus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 ). b)    Les tablettes graphiques et les numérisateurs, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

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