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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …

Explanatory notes

… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). … ou doit être amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …

Explanatory notes

… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - … sont des préparations de composition très variable qui se caractérisent essentiellement par leur utilisation. Ces … DES TYPES UTILISES EN MAÇONNERIE . Les enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie sont appliqués …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

… dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le … ou cinématographiques; négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS … automatique de clichés radiographiques. III.‑ ECRANS POUR PROJECTIONS On peut mentionner ceux prévus pour être …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …

Explanatory notes

… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en … toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise … ou autrement travaillés. b)    Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …               - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres … -    Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : 1513.21 - - Huiles brutes 1513.29 - - Autres …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.50

Fructose chimiquement pur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.10

Extincteurs, même chargés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2

… Autres machines à rectifier  …

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