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Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… des n°s 7304.11, 7304.19, 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 sont applicables mutatis mutandis à ces sous‑positions. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… des appareils de la présente position relèvent du n° 85.29 . * *    * Les véhicules spéciaux comportant des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… Meranti et Alan 4407.27 - - Sapelli 4407.28 - - Iroko 4407.29 - - Autres               ‑ Autres : 4407.91 - - De …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… 6104.22 - - De coton 6104.23 - - De fibres synthétiques 6104.29 - - D'autres matières textiles               - Vestes : …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806.29 - - Autres               - Autres : 8806.91 - - D’un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres               - Moteurs pneumatiques : … rectiligne (cylindres) 8412.39 - - Autres 8412.80 - Autres 8412.90 - Parties Cette position englobe les moteurs et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… ‑ ‑ A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire 9022.29 ‑ ‑ Pour autres usages 9022.30 ‑ Tubes à rayons X 9022.90 ‑ Autres, y compris les parties et accessoires I.‑ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… spécifiques (par exemple n°s 84.25 , 84.26 , 84.28 , 84.29 , 84.30 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l 2204.29 ‑ ‑ Autres 2204.30 ‑ Autres moûts de raisin I)     …

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