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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.10
… Non revêtus, même polis …
Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.10
… Schistes et sables bitumineux …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.52
… Champignons du genre Boletus …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6 > 3920.63
… En polyesters non saturés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.96
… De bouleau (Betula spp.) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8
… Bois d’ingénierie structural …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres … analogues provenant de mammifères marins. IX) Les tuyaux de plumes. X) Les coquilles de crustacés et de … et les articles, par exemple les cure‑dents, les tubes de plumes pour intérieur de cigares, obtenus à partir …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; …