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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, … ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des … l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à frotter sur les rouleaux, les galets, les axes ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Explanatory notes
… ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne … du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) … La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en … sous forme d'une poudre noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés insolubles. Il est parfois …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits …