Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …
Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … silicate double de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel … de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …