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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder …
Explanatory notes
… ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder … similaires pour le travail du bois 8205.40 ‑ Tournevis ‑ Autres outils et outillage à main (y … Outils de perçage, de filetage ou de taraudage , tels que vilebrequins, porte‑forets, drilles, cliquets, cages de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » …
Explanatory notes
… mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » … Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les vitres et glaces proprement dites ( n°s 70.04 à 70.06 ). b) Les vitrages isolants à parois multiples ( n° 70.08 ). c) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …