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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
Explanatory notes
… du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
Explanatory notes
… 1) Le statoréacteur (ou thermopropulseur). C'est un moteur mécaniquement très simple, mais qui ne peut fonctionner que sur un engin en mouvement très rapide. Le statoréacteur est dépourvu du turbocompresseur … ayant une structure compacte qui permet un démontage rapide et un transport relativement aisé. PARTIES Sous …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
Explanatory notes
… pour l'attaque du sol (abattage de roches, charbons, terres, etc., excavation, creusage, forage, etc.), la … (terrassement, décapage, nivellement, tassement, roulage de terres, battage de pilotis, etc.). Elle comprend également …Section XVI
Explanatory notes
… 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … enveloppe commune. Les différents éléments ne peuvent être considérés comme constituant un seul corps que s'ils sont …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une … Classement comme parties ou accessoires de l'appreil considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
Explanatory notes
… la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La … de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
Explanatory notes
… est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …