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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages …
Explanatory notes
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du …
Explanatory notes
… de porc 1501.90 - Autres Les graisses de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, … sont utilisés dans l'alimentation, la fabrication d'onguents, de pommades, de savons, etc. Sont en outre exclus … la présente position : a) Le lard sans parties maigres ainsi que la graisse de porc et la graisse de volailles non …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …
Explanatory notes
… de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs … électroniquement. Les conditions de vol sont simulées à l'aide d'appareils électroniques. Ceux‑ci calculent et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et …
Explanatory notes
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs … segments dans lesquels on découpe de petites calottes à l'aide d'un compas à pointe de diamant. Les bords des calottes …Section XIII > Chapitre 68
Explanatory notes
… du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises … l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); n) les articles du Chapitre 97 …Legal note
… du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises … l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); n) les articles du Chapitre 97 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), … gaufrés, estampés ou perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …