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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). … POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES Ils sont …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et …
Explanatory notes
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et … le redressage ou l'aplatissement : A) L’ ivoire On traite comme ivoire, pour l’interprétation de la Nomenclature, la … de tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement utilisée en tabletterie et qui provient …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de … vers la pointe formant crochet; ces articles servent notamment à fabriquer le tissu connu sous le nom de crochet … nouées). Certains des articles visés ci‑dessus sont parfois emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …