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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules … qui sont des engins susceptibles de se déplacer dans l'espace situé au‑delà de l'atmosphère terrestre (satellites …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 … les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, … au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des … ( n° 71.15 ). d) Les armes mouchetées pour salles d'escrime ( n° 95.06 ). ______________________ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par …
Explanatory notes
… la pièce demeure immobile pendant l'action de l'outil, qui est animé d'un mouvement de rotation (mouvement de coupe) et … position les machines conçues et construites pour effectuer essentiellement des travaux d'alésage, même si elles se … à la main ( n° 84.67 ). f) Les machines et appareils d’essai du n° 90.24 . ° ° ° Notes explicatives de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les …
Explanatory notes
… de certains véhicules automobiles dans la présente position est déterminé par certaines caractéristiques qui indiquent … généralement inférieur à 5 tonnes qui présentent un seul espace intérieur clos comprenant une partie réservée au … de conception que possèdent généralement les véhicules de l'espèce qui relèvent de la présente position : a) Présence …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. … de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, … de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …