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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en … cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. … d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1) Les serpillières ou wassingues, les … de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du vêtement ou peuvent être montés, les diverses …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … que ceux du n° 8606.10 - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. … ferrées ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2) Les essieux droits ou …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées … et manches de parapluies ou de parasols, les cannes peuvent comporter des poignées, pommeaux, bouts ou autres parties entièrement ou partiellement en métaux précieux, en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° ° ° Notes … ou « non industriels », ils sont classés et triés par des experts en diamants en fonction de critères techniques, tels …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …