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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés … seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort … séparés) de cette position, lorsqu’elles sont présentées séparément, relèvent de cette même position. Les autres …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …
Explanatory notes
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, … contenu dans des poches qui sont, d'un côté, plates et dépourvues de poils et, de l'autre côté, convexes et … les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés …
Explanatory notes
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés … stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la … pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88
… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.20
… Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …