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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Explanatory notes
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la … en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à foulon et de certains types de cuves ou de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …