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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou …
Explanatory notes
… et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre, … carré peut varier de 9 à 70 g selon l’utilisation) pour transformation en papiers carbone dits « une fois » ou en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, … boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les …
Explanatory notes
… thermorétractable) les marchandises en vue de la vente, du transport ou du stockage. C'est ainsi que ce matériel … la fonction principale n'est pas l'emballage, mais la transformation des produits bruts ou semi‑finis en produits … qu'instruments de pesage ( n° 84.23 ), machines pour le travail du papier ou du carton ( n° 84.41 ), machines à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
INN
… actinium (225Ac) lintuzumab satétraxétan …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie …
Classification opinions
… apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds … de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, structuré progressivement, à forte densité et à haute …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à l'eau chaude ou à la vapeur … liquides ainsi obtenus sont ensuite généralement soumis aux traitements suivants : a) Clarification , destinée à … , dans le cas de certains jus provenant de fruits très pulpeux (tomate, pêche, etc.). e) Stérilisation , …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises …
Explanatory notes
… ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide … explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, trinitrotoluène, fulminate de mercure, etc.), comme décapant … sulfurique concentrés. Ce sont des liquides visqueux, très corrosifs, généralement présentés dans des fûts de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …