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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
… Bateaux gonflables, même à coque rigide …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg . …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de … Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au détail. La présente position ne …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou … été épurées par tous procédés (par l'action de solutions basiques ou acides, par l'action de solvants sélectifs, par … et qui sont obtenues par distillation de la houille à basse température, par hydrogénation ou par tout autre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.10
… Turbines pour la propulsion de bateaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.2
… Moteurs pour la propulsion de bateaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.10
… Moteurs pour la propulsion de bateaux …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7904 > 7904.00
… Barres, profilés et fils, en zinc …