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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. … jets, chandelles, torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des spectacles par … et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b) Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des … 1) Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles … 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets … distillation fractionnée on peut citer : 1) Les éthers et essences de pétrole. 2) Le white spirit. … visées ci‑dessus restent comprises ici lorsqu'elles ont été épurées par tous procédés (par l'action de solutions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs … pianos, les cuivres et les instruments à cordes d’orchestre etc. 3) Les microphones électrodynamiques ou …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; …
Explanatory notes
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; … les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures … ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par …Legal note
… réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent … les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures … ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. … éléments permet de l'employer pour obtenir des métaux à l'état pur ou de l'utiliser dans certaines autres … de sodium, du cyanure de sodium, de l'amidure de sodium, etc. Il est utilisé aussi dans l'industrie de l'indigo ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …