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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ … tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même …Legal note
… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même … du n° 62.09 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences … provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences … comme essence de térébenthine . Dans d'autres pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est … quelle que soit leur source. 5) L' huile de pin ( pine oil ). Elle est recueillie, aussitôt après l'essence de bois …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, … Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, … Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …