WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : … ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à copier et à …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 … sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids … sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La présente … en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. … par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur … Les tapis obtenus par flocage , c'est‑à‑dire en implantant verticalement des fibres textiles sur un support textile …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces … armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, … lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 … des plumes, de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On l'utilise aussi pour la teinture à la cuve, … que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène relève du n° 30.04 . …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… abéditérol … adibendan … alicapistat … alisporivir … alvélestat … amphénidone … apixaban … aplaviroc … … … tocéranib … tomivosertib … tramétinib … ubrogépant … vécabrutinib … vesnarinone … voclosporine … vorolanib … voxtalisib … …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient … présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant … etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits …