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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, … sont constitués par des baguettes de section généralement ronde et de faible diamètre, destinés notamment à la … Sont couverts également par la présente position les ronds en bois pour chevilles de section uniforme, dont le …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… 1. Ensemble de microphones sans fil. Deux microphones sans fil, émettant … deux microphones correspondants. Le récepteur est équipé de trois connecteurs aux fins de la connexion à d'autres …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la … du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …Legal note
… du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
Classification opinions
… pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine fermée pour le … à l'avant du châssis et d'un cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La section extérieure du mât … abaissé par l'intermédiaire du système d'entraînement par courroie. Suivant le modèle, ces chariots de manutention …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles … (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou … (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
… De bois tropicaux …
Classification opinions
… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …