Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.50
… Echangeurs de chaleur …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.4
… Oxychlorures et hydroxychlorures …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812 > 2812.1
… Chlorures et oxychlorures …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou … même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a) Les petits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris … antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… Les plastifiants sont utilisés couramment dans le poly(chlorure de vinyle) et les esters de c ellulose. La présente … utilisés principalement pour empêcher le départ d'acide chlorhydrique dans certains polymères comme le poly(chlorure … de pétrole, la vaseline, les paraffines ou les asphaltes du Chapitre 27 . b) Les composés de constitution chimique …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … avec l'élément spiral. ou 2) Selon la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de bandes préexistantes (d'une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement … a été accélérée ou contrôlée par un traitement à la chaux, etc. 7) Les résidus de dessuintage des laines. …Section X > Chapitre 47 > Position 4703 > 4703.2
… Mi-blanchies ou blanchies …
Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2
… Mi-blanchies ou blanchies …