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Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.21 - - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) 2903.22 - - … 225cb) 2903.76 - - Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes … prolonge pas par une sorte de toit de protection. N°s 8704.21, 8704.22, 8704.23, 8704.31, 8704.32, 8704.41, 8704.42, …

Section XVI

Explanatory notes

… des liquides ou des gaz qui relèvent des n°s 84.13 et 84.21 respectivement ainsi que des moteurs électriques, des … G)   Les parties des appareils des n°s 85.19 ou 85.21 (n° 85.22). H)   Les parties des appareils des n°s 85.25 … machines et appareils pour la filtration, etc., du n° 84.21. 3)    Les machines et appareils de levage ou de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… sont également exclus de la présente position ( n° 21.06 ). En outre, la présente position ne couvre pas les … ou sous des formes similaires, relèvent généralement du n° 21.06 ou du Chapitre 22 . Restent, en revanche, classées ici …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7306 .21 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.29 - - Autres … une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3)    Les tubes et tuyaux dont la … explicative de sous‑positions. N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 et 7306.29 Les dispositions de la Note explicative des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… appareils de déminéralisation de l'eau ( n°s  84.19 ou 84.21 , généralement). ij)   Les appareils pour le chargement … déchets par échange d'ions ou par voie chimique ( n°  84.21 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… braseros, réchauds et appareils similaires du n° 73.21 . c)     Les corbeilles à papier ( n°s 73.25 ou 7 3.26 , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… par mesure de radioactivité). Relèvent par contre du n° 84.21  les appareils à trier par centrifugation, c'est-à-dire … laminoirs ( n° 84.20 ). c)    Les filtres-presses ( n° 84.21 ). d)    Les machines-outils pour le travail de la pierre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à … dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence …