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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …