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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non … en fonction du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 % en volume du produit fini. B) Bières sans … les bières d’herbes dont le titre alcoométrique volumique n’excède pas 0,5 % vol. 3) Les mélanges de bière …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ … et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés . La paraffine est constituée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … formes similaires. 7203.10 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La … le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ … Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …
Explanatory notes
… ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : 1905.31 - - Biscuits … a) les biscuits secs contenant peu ou pas de matières édulcorantes mais une proportion relativement élevée de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et …
Explanatory notes
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et … correspondent, mutatis mutandis , à ceux décrits à l’alinéa précédent. 3) Les préparations à base des extraits, … de graisses végétales, etc., et parfois encore d'autres ingrédients; et b) les préparations à base de thé …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 … des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3003.42 - - Contenant de la … d'un autre produit ayant le caractère d'un excipient, d'un édulcorant, d'un liant, d'une substance de support, etc. 3) …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et …