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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1
… Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4
… Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.10
… Articles dits « phares et projecteurs scellés » …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.30
… Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8 > 4418.82
… Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2
… Articles et appareils de prothèse dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative …Section X
… MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …