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Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

… Graisses et huiles animales et leurs fractions …

Classification opinions

… tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …

Classification opinions

… personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou … étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon … une banquette pour transporter trois personnes. Il comporte également deux banquettes fixes rabattables de 78 cm de long …

Section II > Chapitre 11

… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. … 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … des ouvraisons du même ordre que celles indiquées dans les alinéas   1) ou 2) ci‑dessus. Par contre, sont notamment …

Legal note

… 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00

… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32

… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour … ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

… fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou … mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …

Explanatory notes

… fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou … ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ … vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40

… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …

Classification opinions

… de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …

Classification opinions

… d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de … 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les substances …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …

Classification opinions

… basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce … mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du … de la cabine; le fond du plateau ne s'élève ni en partie ni totalement vers l'arrière du véhicule; - La cabine occupe …