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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … comme telles (les filières en platine pour le filage des filaments synthétiques ou artificiels ou les coussinets antifriction en alliages d'argent, les parties, en platine, d'appareils pour …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces … multiples, permettant par exemple de broyer, de mélanger, d'agiter, d'émulsionner, de battre, de couper, etc. 3) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… d'atterrissage ou de contrôle du trafic des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De … non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE GAZ OU DE LIQUIDES Il s'agit ici d'appareils servant à mesurer, généralement en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non … d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 ‑ Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum A.- HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNESIUM 1) Hydroxyde de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les … de pliage. 2) Les piqueuses au fil métallique et les agrafeuses , même si elles sont utilisables pour la … etc., les machines à faire les encoches et les machines à agrafer du type servant uniquement à fabriquer des boîtes en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …