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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux …
Classification opinions
… (48 volt CC, 17 ampères), d'une direction à crémaillère à ajustement automatique, d'une suspension avant (ressort à lame indépendante) avec deux … est muni de roues de petites dimensions et peut transporter jusqu'à six personnes (conducteur inclus). Il est destiné à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… est capable d'afficher 16 M de couleurs et est destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de … deux connecteurs HDMI (entrée audio/vidéo), d’un connecteur USB (terminal de commande), d’un connecteur VGA (entrée … conçu pour projeter sur un écran des films stockés sous forme de fichiers sur le serveur multimédia intégré, il …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, … ‑ ‑ Congelés 0307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : 0307.31 ‑ ‑ Vivantes, fraîches … 0307.49 ‑ ‑ Autres ‑ Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307.51 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou … régime propre, ni les tables ou meubles similaires, même à usage exclusif de bureau ( n° 94.03 ). Relèvent par contre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.1 > 6402.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …