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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters … comme des matières plastiques techniques utilisées pour la fabrication de cages de roulement, de cames, de tableaux de … de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de plomberie, etc. 2) Les autres polyéthers : ce sont des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4
… Crics et vérins …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6309 > 6309.00
… Articles de friperie …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.40
… Riz en brisures …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8 > 0302.85
… Dorades (Sparidés) (Sparidae) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie … par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous …Legal note
… par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …