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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les … Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues en main que pour … présente position ne couvre pas : a) Les supports pour microphones ( n° 85.18 ) . b) Les supports pour caisses …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en … cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). … de tassement, d'humidification, etc. Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment : ‑ ceux … électriques séparés, alimentés par des batteries. Ces véhicules sont généralement commandés par un levier central …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A … et treuil) est classé dans le n° 87.01 . Sont compris ici : I.- PALANS Les palans sont des mécanismes de levage, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …
Classification opinions
… naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une … de la résine et l'élimination des substances volatiles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1996 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. … d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1) Les serpillières ou wassingues, les … etc., arrêtés à leurs extrémités (les lacets en fils ou ficelles relèvent du n° 56.09 ). 15) Les courroies et …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées … compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que … destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - … La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , … comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …