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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères … transversale, ou qui ont été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de … concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). … sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… 1. Farine de maïs doux , sous forme d'une fine poudre jaune, obtenue par déshydratation de grains de maïs doux (jusqu'à une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), … chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses …
Explanatory notes
… blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à … tels que reliures à pince, à ressort, à tige ou à anneaux, ainsi que les chemises et couvertures à dossiers. 4) Les … manifold, les feuillets qui les composent sont réunis à l'aide d'une souche collée et perforée. 6) Les albums pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à … contenant en suspension des matières abrasives, ce qui use ainsi la glace dont la surface devient plane. Pour la rendre … les glaces simplement courbées ou cintrées), sont classées ailleurs (par exemple sous les n°s 70.06 , 70.07 ou 70.09 ). …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons …Legal note
… Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une … Est exclue également de la présente position la pyrolusite traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …