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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes … à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales … (« corn flakes » , par exemple). Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et … - - Granit 6802.99 - - Autres pierres Cette position comprend les pierres de taille ou de construction naturelles … certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… supérieure par laquelle on glisse le pied, chaussure comprise. Adoption : 1986 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des …
Explanatory notes
… liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des … repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes thermostatiques et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées … non dénommés ni compris dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). … Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à … non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à … impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films … du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de …