Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; …
Explanatory notes
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … communs. 8302.10 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.20 - Roulettes 8302.30 - Autres …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du … a) les articles du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; … ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05); …Legal note
… a) les articles du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; … (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05); …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. … de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles … bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non …Legal note
… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles … bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non … à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier … entre les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. … ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … support en feutre ou nontissé (n° 68.14); e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en …Legal note
… ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … support en feutre ou nontissé (n° 68.14); e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en … du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …