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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); … concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments …

Legal note

… a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); … concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose …

Legal note

… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de massage est également … utilisé pour le massage du corps, depuis le cou jusqu'aux pieds, par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les …

Legal note

… instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20);        e)   les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot … extérieure en porcelaine ou en matières plastiques; - des raccords/embouts (côté transformateur et côté air libre); et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le rejet ou la perte de paquets ainsi … de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le rejet ou la perte de paquets ainsi …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … de produits des n°s 04.01 à 04.04 contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles …

Legal note

… ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu … ne comprend pas les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu … constitutive. A)    Les chaussures peuvent aller des nu-pieds dont le dessus est constitué simplement par des lacets …

Legal note

…        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu …

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