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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que …
Explanatory notes
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), … celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que …
Explanatory notes
… compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de … billets de banque, etc.). Le plus souvent, on emploie même de véritables compteurs de tours, donnant des … sont soit à cellule photoélectrique, soit commandés par un émetteur d'impulsions monté sur machine. Les indicateurs de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… caractère du produit de base et ne le rende pas apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Liste … au métabolisme des aliments hydrocarbonés. Elle est employée pour le traitement des polynévrites, en cas de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… récipients isothermes; les pompes à air sont également employées pour gonfler les pneumatiques. A la différence des … un type spécial de compresseurs. Les compresseurs ont des emplois soit directs (machines soufflantes pour hauts … fours métallurgiques, compression de gaz divers pour leur embouteillage ou pour la réalisation de synthèses chimiques, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour …