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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et …
Explanatory notes
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et … ici les dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, … constituent soit des originaux obtenus à la main, soit des reproductions photographiques sur papier sensibilisé ou des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2 > 8527.21
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.32
… Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …