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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites … de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3) … Les palplanches‑canaux et les palplanches‑colonnes qui sont enfoncées de manière à réaliser une liaison entre elles, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, …
Explanatory notes
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, … Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en principe, comporter un cadran indiquant les heures, les … Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, contrôleurs de rondes, constateurs‑imprimeurs pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. … portes ou bien de panneaux latéraux démontables. Parmi les principaux types de cadres et conteneurs, on peut citer : … de porte à porte des marchandises, ne sont pas spécialement conçues pour être fixées ou amarrées sur un véhicule …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.10
… Présure et ses concentrats …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.36
… Autres, écrues ou blanchies …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.9 > 6601.91
… A mât ou manche télescopique …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.95
… Manches en métaux communs …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7907 > 7907.00
… Autres ouvrages en zinc …