Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, … dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques … isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits …Legal note
… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés … isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ … ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui … bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le …Section I > Chapitre 4
… produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt … exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. … d'après les éléments non métalliques de base (* ) : A.- COMPOSES DU FLUOR 1) Fluorure d'hydrogène (HF). Obtenu par … et par distillation. Il contient parfois, sous forme d'impuretés, un peu de silicates et d'acide fluosilicique. A …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … xiliertinib … zaléplone … zanubrutinib … zicronapine … zonampanel … zorifertinib … zosuquidar …Section X > Chapitre 48 > Position 4821 > 4821.10
… Imprimées …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.10
… Ampoules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2 > 8418.21
… A compression …