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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents …
Explanatory notes
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en … un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par évaporation ‑ …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux … du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 % en volume du produit fini. B) Bières sans alcool . On range … 1) Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins. 2) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette … contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; … qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de nature résineuse, brune, … de par leur nature ou leur présentation, à la consommation humaine (tels que, le cas échéant, les pancréas, les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent …
Explanatory notes
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre … phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). … TYPES UTILISES COMME AGENTS D'AVIVAGE FLUORESCENTS OU COMME LUMINOPHORES, MEME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE 1) … d'entre eux sont, notamment, dérivés du stilbène. 2) Les luminophores organiques sont des produits de synthèse qui, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du … ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du … ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du … ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines … médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …