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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour … chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à … généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, porcelaine, céramique à base de stéatite), émaillés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que …