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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… les yeux (autres que ceux, non montés, en verre du n° 70.18 ), les mécanismes pour yeux dormeurs ou riboulants, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… des corps gras, des abrasifs, etc., même contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … première extraction, ne contenant généralement pas plus de 70 % de substances actives; par exemple, les cakes alcalins … de pétrole, dans une proportion égale ou supérieure à 70 % en poids, ainsi que d'autres éléments, l'éther …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… position, les ampoules en verre pour tubes à rayons X ( n° 70.11 ). B)   Les autres dispositifs générateurs de rayons X …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… 2825.60 ‑ Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 2825.70 ‑ Oxydes et hydroxydes de molybdène 2825.80 ‑ Oxydes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters 2915.70 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de vanille ( n° 13.02 ). b)    Le sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c)     La vanilline, principe odoriférant de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… ou calcinée. La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en oxydes de … thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire.  La …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de … et le coke de pétrole (repris respectivement aux n°s 27.08 et  27.13 ). b)    Les pièces et objets en charbon, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette définition, l'expression  fibres de bois   …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans …

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