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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …
Explanatory notes
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et … et imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la …
Explanatory notes
… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la … les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du Tibet, par exemple) … est liée à celle de la touffe suivante par une tresse de fils textiles d'une largeur d'environ 2 mm réalisée à la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de … comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis … mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les conditions susmentionnées, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières … des matières premières en vue de la fabrication de la pâte, tels que : 1) Les barbotes et autres défibreuses …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Explanatory notes
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, … Les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, … du son ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non …
Explanatory notes
… épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non … ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et … cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et … peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve … destinés exclusivement ou principalement aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72 . Les accessoires de cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …
Explanatory notes
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non … exemple et le caoutchouc synthétique), soit en polymères naturels modifiés chimiquement (dérivés chimiques de la … non aqueux , le solvant et le diluant sont des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour …